Projet — à faire relire par un juriste avant mise en ligne définitive
Mentions légales — Tonstandard
Version du 24 octobre 2026 · Site : https://tonstandard.fr
Éditeur
DEVRUSHIT, société par actions simplifiée à associé unique (SASU), au capital de 500 €.
- Siège social : 14 rue Bausset, 75015 Paris, France.
- Immatriculation : RCS Paris 932 925 753.
- SIREN : 932 925 753.
- SIRET : 932 925 753 00018.
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR90932925753.
- E-mail de contact : amar@devru.sh.
- Téléphone de l'éditeur : [À COMPLÉTER].
Voxaccueil et Tonstandard sont les noms commerciaux sous lesquels DEVRUSHIT propose le même service d'accueil téléphonique par intelligence artificielle. L'utilisation du nom Tonstandard ne désigne pas une entité juridique distincte.
Direction de la publication
Le directeur de la publication est Amar Lamkadem, président de DEVRUSHIT.
Hébergement
Le site et l'application sont hébergés en France chez OVH SAS, sous la marque OVHcloud :
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
- Immatriculation : RCS Lille Métropole 424 761 419.
- Téléphone : 1007 depuis la France.
- Site : www.ovhcloud.com.
L'hébergement français du site ne signifie pas que toutes les données d'appels sont exclusivement traitées en France. La voix et l'intelligence artificielle font notamment intervenir ElevenLabs aux États-Unis et ses sous-traitants. Les destinataires et transferts sont détaillés dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Les éléments du site, notamment le logiciel, les textes éditoriaux, les interfaces et les logos, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation ou exception légale, leur reproduction ou réutilisation est interdite. Les marques et éléments de tiers restent la propriété de leurs titulaires. Les données et contenus confiés par les clients ne deviennent pas la propriété de DEVRUSHIT.
Conditions du service et données personnelles
- Conditions générales d'utilisation et de vente.
- Politique de confidentialité et droits des personnes.
- Contrat de sous-traitance des données personnelles.
Pour signaler un contenu illicite, une difficulté d'accès ou une atteinte à vos droits, écrivez à amar@devru.sh en précisant le contenu ou l'appel concerné et les éléments utiles à son identification. Ne transmettez pas de données sensibles inutiles à votre demande.